Mentions légales

 

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1. Informations légales

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16 route de la garenne 44700 ORVAULT

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N*TVA : FR53851348094

EMAIL : contact@valoriseco.fr



Le Concepteur du site : DETOC Amaury

Le Directeur de la publication est : DETOC Amaury

Où joindre le Responsable de la publication : amaury@valoriseco.fr

Hébergeur : PlanetHoster

Adresse du siège : 4416 Louis-B.-Mayer – Laval, Québec

2. Introduction

Tout internaute se connectant et utilisant le site https://renovation-nantes.org est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site suivant https://renovation-nantes.org regroupe plusieurs services, dans l’état, mis à la disposition des usageé. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagers qu’envers le Développeur du site renovation-nantes.org. Le site renovation-nantes.org est mis à jour de façon régulière par DETOC Amaury.
DETOC Amaury s’efforce d’indiquer sur le site internet renovation-nantes.org des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait assurer l’exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.

3. Accessibilité

Le site suivant renovation-nantes.org est habituellement accessible aux usagers 24/24h, 7/7j, excepté en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, renovation-nantes.org s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors d’informer préalablement les utilisateurs de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, renovation-nantes.org ne saurait être designé comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle

DETOC Amaury est le propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logicielsetc…
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5. Cookies et Liens Hypertextes

Le site renovation-nantes.org possède un certain nombre de URL cliquable vers plusieurs sites (partenariats, informations etc) mis en place suite à l’autorisation de DETOC Amaury. Néanmoins, DETOC Amaury n’a pas la possibilité de sécuriser l’ensemble des éléments des différents sites visités et rejette donc toute responsabilité de ce fait concernant les éventuels risques de contenus interdits.
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6. Protection des données

 

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